Publications 2023
http://api.archives-ouvertes.fr/search/DICE?&q=docType_s:%28ART%29&rows=2000&fq=producedDateY_i:2023&fl=title_s,en_title_s,docid,label_s,en_label_s,docType_s,authIdHal_s,halId_s,structId_i,uri_s,keyword_s,en_keyword_s,authLastNameFirstName_s,journalTitle_s,abstract_s,en_abstract_s,producedDate_tdate,producedDateY_i,language_s,fileMain_s&sort=publicationDate_s+desc
- Florence Reille. Déclaration de créance, interruption de la prescription et caution : l'indifférence au désistement d'instance. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 12, pp.818. ⟨halshs-04331981⟩ Type de document : ART
- Florence Reille. Extension de procédure et règlement européen : le maintien de la jurisprudence Rastelli. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 12, pp.815. ⟨halshs-04331980⟩ Type de document : ART
- Zérah Bremond. Australie : les peuples autochtones réduits au silence ? : Réflexions sur les suites du référendum constitutionnel manqué du 14 octobre 2023. Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, 2023. ⟨hal-04320620⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Expulsion : concours de la force publique, dignité humaine et contrôle du juge administratif. Dalloz Actualité, 2023, 3 p. ⟨halshs-04294606⟩ Type de document : ART
- Caroline Regad. Le droit du vivant, un droit en devenir. Revue pratique de la prospective et de l’innovation, 2023, LexisNexis, 7e année (2), pp.27-30. ⟨hal-04264122⟩ Type de document : ART
- Julien Giudicelli. Référendum et euthanasie, une question insoluble. La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2023, 15-16. ⟨hal-04081744⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan, Natalie Fricero. Loi "anti-squat" : les aspects civils de la loi n°2023-668 du 27 juillet 2023. Lexbase Droit privé, 2023, 4 p. ⟨halshs-04266343⟩ Type de document : ART
- Tania Giovanna Vivas, Tania Vivas-Barrera. Jurisprudencia relevante de tribunales penales internacionales ad hoc como precedente internacional obligatorio para la Jurisdicción Especial para la Paz en Colombia. NUEVOS PARADIGMAS DE LAS CIENCIAS SOCIALES LATINOAMERICANAS, 2023, XIV (27), pp.135-154. ⟨hal-04248618⟩ : ART
- Guillaume Payan. Saisie conservatoire de navire : notion de créance alléguée de nature maritime. Dalloz Actualité, 2023, 2 p. ⟨halshs-04235861⟩ Type de document : ART
- Olivier Le Bot. Régularisation d'un vice d'incompétence par un permis modificatif. Actualité juridique Droit administratif, 2023, 32, pp.1731. ⟨halshs-04223262⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Règlement (CE) n°805/2004 : suspension de l’exécution de la décision certifiée en tant que "titre exécutoire européen". RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°2, pp. 259-263. ⟨hal-04331932⟩ Type de document : ART
- Zérah Bremond, Sylvain Bernard. Chronique de contentieux constitutionnel fiscal. Revue fiscale du patrimoine, 2023, 2023/10, pp.Etude 20. ⟨hal-04261168⟩ Document type : ART
- Tania Giovanna Vivas, Tania Vivas-Barrera. El lugar del derecho comparado en la despenalización del aborto en el sur global. Cuestiones Constitucionales Revista Mexicana de Derecho Constitucional, 2023, 49, 1 (49), pp.457-487. ⟨10.22201/iij.24484881e.2023.49.18591⟩. ⟨hal-04241751⟩ : ART
- Guillaume Payan. Feu la déjudiciarisation partielle de la procédure de saisie des rémunérations ? Pour un retour vers le futur. Contentieux et Recouvrement, 2023, n°3, 14 p. ⟨halshs-04220768⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Surendettement des particuliers : conditions d’acquisition de la déchéance du terme. Dalloz Actualité, 2023, 2 p. ⟨halshs-04219375⟩ Type de document : ART
- Florence Reille. Rappels et réflexions relatives aux créances liées à la commission d'une infraction par une société faillie. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 9, pp.545. ⟨halshs-04197660⟩ Type de document : ART
- Florence Reille. Utilité de la taxe foncière : les contours de l'approche de la Cour de cassation précisés. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 9, pp.543. ⟨halshs-04197659⟩ Type de document : ART
- Caroline Regad. Les avancées de la personnalité juridique de l’animal dans les Iles Loyauté (Nouvelle-Calédonie, France). PEERS Press, 2023, Droit & Animal, Veille normative. ⟨hal-04194679⟩ Type de document : ART
- Catherine Tzutzuiano, Céline Maillafet. Les conditions indignes de détention et l’effectivité des recours. Réflexions à partir de l’arrêt de la Cour EDH, B.M. et a. c/ France, du 6 juillet 2023.. Revue des droits et libertés fondamentaux, 2023, 42. ⟨halshs-04267965⟩ Type de document : ART
- Caroline Regad, Cédric Riot. Sandra, Cécilia et maintenant Coco, des affaires judiciaires qui révèlent les avancées de la personnalité juridique de l’animal en Argentine - Note sur la décision du 22 décembre 2021 du Tribunal de première instance en matière d’infractions pénales de la Cité de Buenos Aires (n° IPP 246466/2021-0). PEERS Press, 2023, Droit & Animal, Notes de jurisprudence. ⟨hal-04190972⟩ Type de document : ART
- Adriano Evangelisti. Le Haut représentant de la Bosnie-Herzégovine ou la mise en cause de la souveraineté nationale par le droit international. Lettre de l'Est (Aix-en-Provence), 2023, Lettre de l'Est, 32 (32). ⟨halshs-04186617⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Règlement (CE) no 805/2004 : suspension de l'exécution de la décision certifiée en tant que « titre exécutoire européen ». RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 2, pp.259. ⟨halshs-04173393⟩ Type de document : ART
- Zakaria Bouabidi. Le salarié emprunteur : un consommateur comme les autres ? Commentaire de l’arrêt n° 16-12.519 rendu le 5 juin 2019 par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation. Lexis-Nexis, 2023, Le salarié emprunteur : un consommateur comme les autres ? Commentaire de l’arrêt n° 16-12.519 rendu le 5 juin 2019 par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation. ⟨hal-04259747⟩ Type de document : ART
- Jesús Caldera Ynfante, Tania Giovanna Vivas, Tania Vivas-Barrera. Theology of migrations: theoretical and normative foundations of its configuration. Via Inveniendi Et Iudicandi, 2023, 17 (2), pp.315-342. ⟨10.15332/19090528.8777⟩. ⟨hal-04248495⟩ Document type : ART
- Guillaume Payan. Contestation d’une mesure conservatoire : précisions sur l’intérêt à agir. Dalloz Actualité, 2023, 2 p. ⟨halshs-04158238⟩ Type de document : ART
- Damien Connil, Dimitri Löhrer. L'autonomie des îles portugaises : Açores et Madère. Revue française de droit administratif, 2023, 03, pp.437. ⟨halshs-04146837⟩ Type de document : ART
- Olivier Le Bot. L'urbanisme et le développement des énergies renouvelables. Revue française de droit administratif, 2023, 03, pp.531. ⟨halshs-04146847⟩ Type de document : ART
- Zakaria Bouabidi, Rhalib Moulay Mohamed Lahbib. Lexis Ma Droit des contrats et coronavirus : entre force majeure et impossibilité d’ exécution en droit marocain. éd. Lexis-Nexis, 2023, Lexis-nexis, Contenu pratique. ⟨hal-04259768⟩ Type de document : ART
- Louis De Fontenelle, Marie Lamoureux. Les contrats de vente directe d'électricité et de gaz. Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1173. ⟨halshs-04139112⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Surendettement des particuliers : office du juge des contentieux de la protection. Dalloz Actualité, 2023. ⟨halshs-04132349⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Surendettement des particuliers : portée de la vérification judiciaire des créances. Dalloz Actualité, 2023, 2 p. ⟨halshs-04130758⟩ Type de document : ART
- Julien Giudicelli. Loi retraites, une analyse constitutionnelle critique. Les Possibles, 2023, 36. ⟨hal-04116400⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Saisie immobilière : créanciers inscrits non intimés, fin de non-recevoir et ordre public. Dalloz Actualité, 2023, 2 p. ⟨halshs-04126265⟩ Type de document : ART
- Florence Reille. Confidentialité des procédures amiables et liberté d'expression : clap de fin de la CEDH. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 06, pp.398. ⟨halshs-04118395⟩ Type de document : ART
- Florence Reille. Bail commercial : efficacité des clauses d'agrément en cas de cession de gré à gré. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 06, pp.397. ⟨halshs-04118394⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Apports de la loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire en droit judiciaire privé : une loi Pot-Pourri "à la française". Ius & Actores : Revue des acteurs de la justice et du recouvrement, 2023, 2023/1, pp. 283-318. ⟨halshs-04130864⟩ Type de document : ART
- Tiphaine Demaria. Trois observations sur la causalité à la lumière de l'arrêt sur les réparations dans l'affaire des Activités armées sur le territoire du Congo (RDC c. Ouganda). L'Observateur des Nations Unies, 2023, 53 (2022-2), pp.309-325. ⟨hal-04121653⟩ Type de document : ART
- Julien Giudicelli. Vérité et mensonges, propos introductifs. Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2023, 42. ⟨hal-04118077⟩ Type de document : ART
- Julien Giudicelli. Part et départ nécessaires du mensonge. Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2023, 42. ⟨hal-04126620v2⟩ Type de document : ART
- Jean-François Kerléo. L'étrange destin de la charte de l'élu local. AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 05, pp.256. ⟨halshs-04100582⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Surendettement des particuliers : réactivation du droit de poursuite individuel du créancier. Dalloz Actualité, 2023, 2 p. ⟨halshs-04098545⟩ Type de document : ART
- Caroline Regad. La personnalité juridique des fleuves, reflet de la progression du droit du vivant. La Semaine juridique. Édition générale, 2023, 19, pp.938. ⟨hal-04097006⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Infirmation d’une décision de justice exécutoire à titre provisoire par la cour d’appel de renvoi : responsabilité sans faute du créancier. Dalloz Actualité, 2023, 3 p. ⟨halshs-04097000⟩ Type de document : ART
- Valerie Michel. Renvoi préjudiciel : Cadre factuel du litige en matière pénale et droits à la présomption d’innocence et à un tribunal impartial CJUE, 30 mars 202308, aff. C-069/22, IP e.a.. Europe, A paraître, revue Europe, 2023 (5). ⟨hal-04064183⟩ Type de document : ART
- Valerie Michel. Union douanière : droit au juge des tiers : CJUE, 9 mars 2023, pff. C-752/21, JP EOOD. Europe, A paraître, revue Europe, 2023 (5). ⟨hal-04063803⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Les apports du règlement "Bruxelles II ter" à l’édification de l’Espace judiciaire civil européen : entre améliorations et insuffisances. Journal du droit international (Clunet), 2023, pp. 439-463. ⟨halshs-04086419⟩ Type de document : ART
- Claire Parjouet. Le régime fiscal de l’indemnité parlementaire européenne - La cohérence du Conseil d’État face au débat. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2023, 2023 (3), pp.28-34. ⟨10.3166/gfp.2023.3.005⟩. ⟨hal-04259047⟩ Type de document : ART
- Benjamin Monnery, Sophie Harnay, Yannick Joseph-Ratineau, Jean-François Kerléo, Guillaume Hézard. Atteintes à la probité : données, diagnostic et recommandations. Actualité juridique Pénal, 2023, 04, pp.169. ⟨halshs-04085220⟩ Type de document : ART
- Jean-François Kerléo. Besoin d'Etat, envie d'expertise publique. Actualité juridique Droit administratif, 2023, 13, pp.633. ⟨halshs-04062612⟩ Type de document : ART
- Laurent Reverso. Jean Domat, Trattato dell leggi / Roberto Calvo, Scienza e valori della legislazione civile. Diritti della persona, positivismo giuridico e antiebraismo. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 01, pp.218. ⟨halshs-04057955⟩ Type de document : ART
- Jean-François Kerléo. La Nouvelle Déontologie Publique. AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 03, pp.121. ⟨halshs-04045015⟩ Type de document : ART
- Mélina Douchy-Oudot. Contentieux familial 2022. Recueil Dalloz, 2023, 10, pp.523. ⟨halshs-04027962⟩ Type de document : ART
- Florence Reille. Opposabilité du droit de propriété du crédit-bailleur dans le cadre de la procédure collective. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 03, pp.199. ⟨halshs-04014672⟩ Type de document : ART
- Tania Giovanna Vivas, Tania Vivas-Barrera, Gabriel Alejandro Quintero-Sánchez, Bernardo Pérez-Salazar. From terra nullius to Indigenous collective land rights: cases before the Inter-American Court of Human Rights. AlterNative An international journal of indigenous peoples, 2023, 19 (1), pp.101-112. ⟨10.1177/11771801221148790⟩. ⟨hal-04241754⟩ Document type : ART
- Marie Lamoureux. Mesures conjoncturelles – La protection des consommateurs - La protection des particuliers. Revue française de droit administratif, 2023, 01, pp.15. ⟨halshs-03999329⟩ Type de document : ART
- Olivier Le Bot. Démarches du pétitionnaire Demande injustifiée de pièces et décision implicite d'acceptation. Revue française de droit administratif, 2023, 01, pp.137. ⟨halshs-03999339⟩ Type de document : ART
- Guillaume Payan. Saisie conservatoire d’un aéronef : compétence exclusive du JEX. Dalloz Actualité, 2023, 2 p. ⟨halshs-03998283⟩ Type de document : ART
- Di Adriano Evangelisti, Adriano Evangelisti. Considerazioni generali sulla tutela degli animali introdotta in Costituzione a partire da determinate consuetudini sociali.. Astrid Rassegna, 2023, Astrid Rassegna, 367 (2/2023). ⟨halshs-03965143⟩ : ART
- Julien Dubarry. Guerre et pandémie : l'article 1195 du code civil et la « résiliation-réfaction ». Recueil Dalloz, 2023, 01, pp.5. ⟨halshs-03932927⟩ Type de document : ART
- Éloïse Gennet, Aurélie Mahalatchimy. La plateforme des politiques de santé de l'Union européenne : un outil de participation civile à la construction du droit. Revue de l'Union européenne, 2023, 664, pp.52. ⟨halshs-03927802⟩ Type de document : ART
- Tiphaine Demaria. La reconnaissance de l’immunité de juridiction du Saint-Siège dans le contexte des abus sexuels dans l’Église (Obs. sous Cour eur. dr. h., arrêt J.-C. et autres c. Belgique, 12 octobre 2021). Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2023, 133, pp. 193-211. ⟨hal-04011253⟩ Type de document : ART
- Julien Giudicelli. Concertation, parlementarisme présidentialisé et démocratie bloquée. Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2023, 43. ⟨hal-04117924⟩ Type de document : ART
- Anne-Sophie Tabau. La contribution de l'Union européenne à la coopération environnementale dans l'océan Indien. Revue de l'Union européenne, 2023, 667, pp.224-230. ⟨halshs-04065320⟩ Type de document : ART
- Pascale Ricard. Le nouveau traité sur la biodiversité des espaces maritimes internationaux : quelles implications pour la France et l’Union européenne ?. Droit de l'environnement [La revue jaune], 2023, 323, pp.283-288. ⟨hal-04159032⟩ Type de document : ART
- Nathalie Rubio. "Enjeux et perspectives des interventions structurelles 2021-2027". Revue du droit de l'Union européenne, A paraître. ⟨hal-04014718⟩ Type de document : ART
- Sandrine Maljean-Dubois. Climate Change in International Law. The Paris Agreement: A Renewed Form of States’ Commitment?. French Yearbook of Public Law, 2023. ⟨halshs-04329271⟩ Document type : ART
- Pascale Ricard. Érosion de la biodiversité : l’Accord de Kunming-Montreal sur le cadre mondial post-2020, une réponse suffisante face à l’urgence écologique actuelle ?. Annuaire français de droit international, A paraître, 2023. ⟨hal-04170465⟩ Type de document : ART
- Anne-Sophie Tabau. La création d'un fonds pour faire face aux pertes et préjudices liés aux effets néfastes des changements climatiques. Recueil Dalloz, 2023, 2023 (5), pp.288. ⟨halshs-04065323⟩ Type de document : ART
- Sophie Gambardella. La gouvernance internationale de la pêche profonde : Un défi pour la conservation des grands fonds marins. La Revue maritime, In press, 527. ⟨hal-04297987⟩ Document type : ART
- Zérah Bremond. Les garanties juridiques des droits environnementaux en Amérique latine. Source d’inspiration pour le droit français de l’environnement ?. Cahiers de l'Amazonie, 2023, 1, pp.29-62. ⟨hal-04257750⟩ Type de document : ART