Publications du DICE
ARTICLES
http://api.archives-ouvertes.fr/search/DICE?&q=docType_s:%28ART%29&rows=10&fl=title_s,en_title_s,docid,label_s,en_label_s,docType_s,authIdHal_s,halId_s,structId_i,uri_s,keyword_s,en_keyword_s,authLastNameFirstName_s,journalTitle_s,abstract_s,en_abstract_s,producedDate_tdate,producedDateY_i,language_s,fileMain_s&sort=producedDate_tdate+desc
-
La preuve dans le contentieux de la responsabilité du service public pénitentiaireL'Actualité juridique. Droit administratif2022
-
La preuve dans le contentieux de la responsabilité du service public pénitentiaireL'Actualité juridique. Droit administratif2022
-
ARTICLE 49.3 OF THE CONSTITUTION OF FRANCE: COMPARATIVE COMMENTS ON PARLEMENTARISME RATIONALISEComparative Law journal of the pacific2022
-
Chronique Droit fiscal de l'UE – Remontrances de la CJUE sur le bon usage des renvois préjudiciels et précisions sur l'application des règlements « Obtention des preuves » et « Bruxelles I bis »RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen2022
-
Chronique Droit fiscal de l'UE – Règlement « Bruxelles I bis » : compétence juridictionnelle et loi applicable en matière de référéRTDeur. Revue trimestrielle de droit européen2022
-
Surendettement des particuliers : acte propre à faciliter le paiement de la detteDalloz actualité2022
-
De l’autonomie des procédures d’exécution forcéeDalloz actualité2022
-
Cession de créance et pouvoirs du juge de l’exécutionDalloz actualité2022
-
Vers un constitutionnalisme anthropodécentré : le constitutionnalisme du vivant ?Recueil Dalloz2022
-
Vente de gré à gré et droit de préférence du locataire commercial ou quand la première exclut le secondRevue des Sociétés2022
OUVRAGES
http://api.archives-ouvertes.fr/search/DICE?&q=docType_s:%28OUV%29&rows=10&fl=title_s,en_title_s,docid,label_s,en_label_s,docType_s,authIdHal_s,halId_s,structId_i,uri_s,keyword_s,en_keyword_s,authLastNameFirstName_s,journalTitle_s,abstract_s,en_abstract_s,producedDate_tdate,producedDateY_i,language_s,fileMain_s&sort=producedDate_tdate+desc
-
Droit des Animaux2022
-
Introduction au droit public2022
-
Le droit constitutionnel général en cartes mentales2022
-
Le Protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme2021
-
Droits des libertés fondamentales2021
-
Le procès environnemental : du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, E. Truilhé, M. Hautereau-Boutonnet dir., Dalloz, Paris, A paraître2021
-
La double vie du patrimoine.2021
-
Le droit international de la biodiversité2021
-
Droit de l’énergie2020
-
Personnes vulnérables et essais cliniques. Réflexions en droit européen2020