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Dernières parutions

 


Résistance du droit et droit de la résistance

Emmanuel Cartier, Ramu De Bellescize, Muriel Ubeda-Saillard

732 p., déc. 2023

C’est enfoncer des portes ouvertes que d’évoquer le courage que requiert l’engagement résistant. Dans la gestion des affaires humaines, politiques comme personnelles, la résistance s’inscrit dans le registre du rejet, de la protestation, de la rébellion ; quelque chose entre le célèbre cri « Indignez-vous ! » de Stéphane Hessel et le « Refus d’être. De suivre » de la poétesse russe Marina Tsvétaïeva, alors confrontée à la guerre civile espagnole en même temps qu’à l’occupation de la Bohème par l’armée du IIIe Reich.

Cet ouvrage collectif cherche à mettre en lumière la diversité des résistances du Droit et en droit. Les formes de résistance peuvent varier selon l’époque, leur auteur, leur objet, leur degré d’intensité, mais l’analyse de celles qui se déploient au sein de l’État et des ordres juridiques, révèle la grande force de transformation ou de conservation – c’est selon d’une société tout entière, de son modèle politique et de son droit, ou plus modestement les freins mis aux tentatives de réforme et d’évolution susceptibles de bouleverser des habitudes ou de porter atteinte aux droits acquis. Certaines sont l’expression du droit à la vie : celui qui ne résiste pas disparaît. D’autres cherchent à préserver l’intégrité d’un système juridique contre l’effet jugé subversif de normes externes – la suprématie de la constitution nationale dans l’ordre interne, par exemple. D’autres enfin expriment les réticences politiques au transfert de compétences souveraines au profit d’une organisation régionale – comme la difficile construction d’une Union européenne de la défense.

L’ouvrage rassemble les contributions des membres de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP), composante du Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit (CRDP) de l’université de Lille. Il offre un panorama diversifié des modes de résistance qui s’expriment dans toutes les branches du droit public et trouve ainsi naturellement sa place, à l’instar du premier ouvrage collectif de l’ERDP, dans la collection « À la croisée des droits ».

 


L'avenir du droit du travail - Perspectives internationale et comparée

Frédéric GÉA, Barbara PALLI

740 p., mars 2023

Des réflexions qui s'appuient sur des tendances ou évolutions repérables dans des droits du travail nationaux marqués par des cultures distinctes.

Cet ouvrage collectif tente, à partir de réflexions qui prennent appui sur des dynamiques, tendances ou évolutions repérables dans des droits du travail nationaux marqués par des cultures distinctes, d'envisager le devenir du droit du travail.

 

 

 

 

 

 

 


La démocratie illibérale en droit constitutionnel

Vanessa BARBÉ, Bertrand-Léo COMBRADE, Charles-Édouard SÉNAC

496 p., 1re édition 2023

Il est d’usage d’attribuer la paternité de l’expression « démocratie illibérale » à Fareed Zakaria, politologue américain, qui l’employa à la fin des années 1990 pour désigner l’essor de régimes politiques combinant un système d’élections libres et l’absence d’une culture et d’institutions ressortissant du libéralisme constitutionnel. Aujourd’hui entrée dans le langage courant, elle est assez largement étudiée en sciences politiques et se trouve même revendiquée par certains dirigeants.

Mais la démocratie illibérale est encore peu étudiée par les constitutionnalistes, alors que les caractéristiques prêtées à ce type de régime politique s’inscrivent au coeur des enjeux du droit constitutionnel, tant classiques que contemporains (séparation des pouvoirs, État de droit, droits fondamentaux).

Le présent ouvrage entend contribuer à l’examen de la démocratie illibérale en étudiant les aspects juridiques de l’illibéralisme comme évolution ou composante de certains régimes réputés démocratiques. Il réunit une trentaine de contributions d’universitaires spécialisés en droit constitutionnel et s’intéressant aux institutions politiques africaines, américaines, asiatiques et européennes.

 


La non-discrimination en droit public français - Un principe en devenir ?

Jimmy CHARRUAU

829 p., octobre 2022

Premier ouvrage confrontant le principe de non-discrimination au droit public français.

Premier ouvrage académique confrontant le principe de non-discrimination, issu du droit international et européen, au droit public français. Neutralisée par le principe d'égalité, la non-discrimination gagnerait à être érigée en principe constitutionnel.

 

 

 

 

 

 

 

 


La compétence universelle du juge en droit du travail : Analyse de la transnationalisation du contentieux du travail

Baptiste DELMAS

638 p., septembre 2022

L'étude inédite du recours à la compétence universelle en droit du travail.

L'étude approfondie du recours à la compétence universelle en droit du travail est inédite. La pérennisation de cette technique serait d'un apport considérable pour garantir aux travailleurs un accès à la justice dans un contexte de globalisation.

 

 

 

 

 

 

 

 


La pandémie de Covid-19

Arnaud LAMI

370 p., juillet 2021

La crise sanitaire du Covid-19 donne à voir des mécanismes juridiques inédits, qui n’ont pour l’heure donné lieu à aucun ouvrage. Le présent travail collectif réunit des spécialistes de différentes disciplines, et de plusieurs spécialités juridiques, qui mettront leur expertise au service de l’explication de la crise du Covid-19. En ce sens, l’ouvrage offre un éclairage innovant et original sur la gestion et la perception que l’on peut se faire de la période singulière que nous traversons.

 

 

 

 

 

 


La confiance en temps de crise

Elsa BERNARD, Fanny GRABIAS

346 p., mai 2021

L’ouvrage, est le produit d’une recherche collective menée par les membres de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l’Université de Lille.

Ce projet de recherche vise à interroger la confiance en situation de crise, c’est-à-dire en temps de perturbation justifiant des mesures d’exception (qu’il s’agisse de la crise actuelle ou d’autres crises, de natures différentes).

La confiance, notion consubstantielle au droit et pourtant difficilement saisissable par celui-ci, est souvent mise à mal durant les crises. Des atteintes peuvent lui être portées dans toutes les différentes branches du droit public, au plan national, européen et international. Pourtant, dans ces périodes perturbées impliquant des régimes d’exception, la confiance dans le pouvoir et dans ceux qui le détiennent, dans les institutions (y compris juridictionnelles) et dans les normes semble plus nécessaire encore qu’en temps ordinaires.

Cette confiance est en effet indispensable à la fois pour permettre à une société de supporter la crise lorsqu’elle survient, de la surmonter, d’y remédier et enfin pour envisager « l’après-crise ».

 

 

 


Le référendum d'initiative populaire

Proposition d'un modèle dans l'ordonnancement constitutionnel de la Ve République en France

Quentin GIRAULT

668 p., mai 2020

Le référendum d’initiative populaire est souvent mentionné dans les réformes envisageables pour répondre à la « crise de la représentation ». Régulièrement utilisée dans quelques États occidentaux dont le régime est par ailleurs représentatif, cette procédure est donc assez bien connue. Pour autant, elle n’existe toujours pas en droit interne, et la tentative d’instauration envisagée lors de la révision constitutionnelle de 2008 s’est soldée par un échec puisqu’elle n’a abouti qu’à l’introduction d’un nouveau référendum « d’en haut ». L’objet de la thèse est la question de l’incorporation d’un processus d’initiative populaire dans l’ordonnancement constitutionnel de la Ve République. Pour ce faire, elle vise à établir une proposition qui pourrait servir de modèle, susceptible d’inspirer une éventuelle intégration. La démarche permet de mettre en évidence les interrogations que peut soulever l’introduction d’une telle procédure dans nos institutions et, en s’efforçant d’y répondre, de souligner qu’elles peuvent être résolues. Évidemment, la proposition ne fonctionne que dans les limites de l’hypothèse qui en fournit le cadre.
Pour qu’elle conserve malgré tout son intérêt, elle est établie à partir du droit positif.
Le droit interne fournit donc l’essentiel de la substance et l’ossature de toutes les hypothèses retenues quel que soit le degré de transformation dont il fait l’objet. Le droit étranger permet d’examiner les alternatives, les atténuations et les créations.
Cela confére un certain réalisme au résultat obtenu, et représente un facteur de cohérence. Qu’elle ait été possible appuie le postulat général de la thèse selon lequel la transposition du droit existant à l’encadrement de l’initiative populaire favorise son institutionnalisation.

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