Genèse d’une doctrine : l’animal, personne physique non-humaine
auteurs
mots-clés
- Animal law
- Legal personhood
- Companion animals
- Non human person
- Legal status
- Natural non-human person
- Doctrine
- Legal status of the pet animals
- Legal regime
- Object or subject of rights
- Legislative proposal
- Derecho animal
- Personalidad jurídica
- Animales de compañía
- Persona no humana
- Estado legal
- Persona natural no humana
- Doctrina
- Estado legal de los animales de compañía
- Régimen legal
- Objeto o sujeto de derechos
- Propuesta legislativa
- Droit des animaux
- Personnalité juridique
- Personne non humaine
- Catégorie juridique
- Personne physique non humaine
- Statut de l’animal de compagnie
- Régime juridique
- Objet ou sujet de droit
- Proposition législative
type de document
ARTrésumé
Premier ouvrage de droit français consacré explicitement au thème de la personnalité juridique de l’animal, ce livre pose les bases d’une personne physique non-humaine. Avec La personnalité juridique de l’animal, une nouvelle page du droit des animaux est désormais écrite. En effet, face à l’incohérence d’un droit qui range toujours les animaux, pourtant « êtres vivants doués de sensibilité », parmi les choses, les auteurs suggèrent de refondre la catégorie des personnes. Dans cette perspective, les contributions rassemblées visent, dans un premier temps, à fonder et, dans un second temps, à proposer la création d’une nouvelle catégorie de personne dotée d’un régime spécifique. Actuellement, le droit différencie les personnes physiques et les personnes morales. Il est envisagé d’intégrer les animaux aux personnes physiques, en distinguant les personnes humaines et les personnes non-humaines. Ce premier volume traite de ceux qui sont les plus proches de l’homme, c’est-à-dire les animaux de compagnie. Les autres animaux seront abordés dans les prochains volets.