International Research Network - Le procès environnemental

Ce projet avait pour objectif de mettre en évidence la manière dont la justice, en particulier, le procès, participe à la protection de l’environnement. L’idée de mener une recherche collective internationale sur le « procès environnemental » est partie du constat suivant : que l’on regarde du côté français ou étranger, interne, international ou européen, le procès détient une place importante dans la résolution des litiges environnementaux. Le juge joue un rôle essentiel dans les procès relatifs aux pollutions des sols, de l’eau, de l’air, aux déchets ou aux diverses marées noires. Au-delà de l’application des textes, il fait preuve d’interprétation pour trancher des litiges environnementaux d’une grande complexité. Plus particulièrement, certains phénomènes récents montrent un appel au procès ou un besoin de procès dans nos sociétés. On en veut pour preuve le développement des contentieux climatiques à l’échelle mondiale.

Ce projet de recherche a permis d’étudier de plus près le droit du procès environnemental en droit européen, international et, concernant les droits internes, en droit français, japonais, chilien, brésilien et canadien. Au-delà des originalités que ces derniers présentent, ils sont l’objet d’étude des 4 partenaires dont ce réseau international a l’objectif de consolider les relations : l’École de droit de Waseda (Japon), la Faculté de droit de l’Université du Chili à Santiago, l’Université de Brasilia (Faculté de droit, Institut des relations internationales), et la Faculté de droit de l’Université Laval à Québec. Ponctué de rencontres annuelles, le projet a également pour ambition la rédaction d’ouvrage sur le procès en droit comparé.