Colloque sous la direction scientifique de Chloë Geynet-Dussauze et Priscilla Jensel-Monge
Le colloque « La justice parlementaire », qui se tiendra les 21 et 22 mai 2026 à Aix-en- Provence, vise à explorer une notion à la fois ancienne et paradoxalement peu étudiée : celle de justice parlementaire. Si les assemblées parlementaires se présentent comme des espaces politiques par excellence, elles sont également le lieu d’un encadrement normatif, de pratiques disciplinaires et de mécanismes contentieux spécifiques. Le colloque se propose d’analyser ces dispositifs en tant qu’ils relèvent, de manière plus ou moins explicite, d’une forme de justice propre au Parlement. Alors que la légitimité du Parlement, ses règles de fonctionnement et ses marges d’autonomie font l’objet d’interrogations renouvelées dans les démocraties contemporaines, il est apparu nécessaire de chercher, à travers des regards comparés, des approches conceptuelles, puis une exploration des figures et des conséquences de la justice parlementaire, à éclairer une notion encore peu saisie mais juridiquement et politiquement structurante.
En effet, en croisant les approches juridiques, historiques et politistes, le colloque entend décloisonner les analyses et mieux comprendre la manière dont les assemblées se dotent de normes, les interprètent, les appliquent — et parfois les transgressent. Il s’agira notamment de questionner le statut des organes internes, la fonction des règles déontologiques, les modes de sanction, ou encore la place du citoyen et du juge externe dans le contrôle de l’activité parlementaire. Cette perspective permet de réinterroger des notions centrales telles que l’autonomie parlementaire, la séparation des pouvoirs ou la responsabilité politique et juridique des élus.
L’événement se distingue par son approche comparative ambitieuse, réunissant des spécialistes du droit parlementaire de plusieurs systèmes européens, nord-américains et du droit de l’Union européenne. Cette diversité permet de mieux cerner les invariants et les spécificités nationales dans la conception et la mise en œuvre d’une justice propre aux institutions représentatives. Le colloque est enfin structuré autour de plusieurs temps de discussion collective, privilégiant les échanges entre universitaires, praticiens et observateurs du champ parlementaire. Les contributions prendront la forme de présentations brèves centrées sur les enjeux saillants, laissant une large place au débat, afin de faire émerger des pistes de recherche communes et d’éventuelles suites éditoriales ou institutionnelles.
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