Master 2 Droit de l'énergie

Le Master 2 Droit de l'énergie est dirigé par Marie LAMOUREUX, Professeure au CERIC. Il est porté par le CERIC depuis 2018.

Objectifs

Le Master 2 Droit de l’énergie vise à l’acquisition de compétences juridiques fortes dans le domaine de l’énergie, secteur de pointe en pleine évolution (transition énergétique et lutte contre le changement climatique, développement des énergies renouvelables, libéralisation des marchés, restructuration des filières nucléaires…).

Le Master 2 permet d’appréhender le droit de l’énergie sous tous ses aspects (droit interne public et privé, droit international et européen), en couvrant l’ensemble des filières énergétiques (électricité, gaz, énergies renouvelables et économies d’énergie, énergie nucléaire, énergies fossiles), tout en offrant une ouverture pluridisciplinaire par la voie d’éclairages scientifiques, géopolitiques, économiques et financiers, permettant ainsi aux étudiants d’acquérir une compréhension globale du droit et de la politique de l’énergie, de leurs évolutions et de leurs enjeux.

Programme des enseignements

Comprendre le contexte du secteur de l'énergie

• Sciences de l’énergie
• Géopolitique de l’énergie
• Droits et politiques de l'énergie

Identifier et analyser les besoins et contraintes du secteur de l'énergie

• Financement de projets énergétiques
• Fiscalité de l'énergie
• Concurrence-régulation dans le secteur de l’énergie
• Droit de l'électricité et du gaz

Les droits des différentes sources d'énergie

• Droit des énergies renouvelables
• Droit de l’énergie nucléaire
• Droit des mines et énergies fossiles
• Droit des économies d'énergie

Énergie et droit de l'environnement

• Droit interne approfondi de l’environnement
• Droit européen approfondi de l’environnement

• Droit des installations classées pour la protection de l’environnement
• Droit des changements climatiques

• Urbanisme et aménagement durables

Compétences transversales

Anglais

Méthodologie de la recherche

Initiation à la recherche de stage et d'emploi

Séminaires d'actualité

Mémoire d'alternance (pour les apprentis) ou mémoire de recherche

Modalités pédagogiques

Le Master 2 Droit de l’énergie est accessible après sélection des candidats en formation initiale classique, en alternance (contrat d’apprentissage) ou en formation continue (sans aménagements d’horaires).

Le rythme d’alternance permet une immersion progressive et de plus en plus importante au sein de l’entreprise d’accueil tout au long de l’année (une semaine en entreprise en septembre, puis deux semaines par mois d’octobre à janvier, puis trois semaines par mois de février à juin, et enfin deux mois complets en juillet-août).

Les enseignements sont dispensés à la Faculté de droit et de science politique à Aix-en-Provence, et comportent un volume horaire annuel d’environ 400 heures.

Le Master propose des méthodes pédagogiques diversifiées et innovantes visant à favoriser l’insertion professionnelle des étudiants, grâce à
- la présence de nombreux intervenants professionnels (directeurs juridiques, avocats...),
- la mise en pratique des connaissances grâce à des travaux effectués en groupe et des visites de sites (visite d’une centrale électrique par exemple),
- la participation à la clinique juridique de droits de l’énergie et de l’environnement et
- la possibilité de réaliser la deuxième année de master en alternance.

Débouchés

Le secteur de l’énergie, dans le contexte actuel de transition énergétique, connaît de nombreux changements qui génèrent des besoins de recrutement pour les entreprises du secteur et les parties prenantes.

Les diplômés peuvent prétendre à des postes très diversifiés, tant dans le secteur privé que dans le secteur public (experts ou consultants ; avocats spécialisés – sous réserve de l’obtention du CAPA - ; juristes au sein des services juridiques et/ou contentieux des entreprises privées et publiques du secteur de l’énergie, des services énergie/environnement des collectivités locales et établissements publics, des institutions nationales, européennes et internationales du secteur de l’énergie, ou encore des services juridiques spécialisés dans les financements de projets énergétiques – banques, fonds d’investissement…).