Les traités en temps de guerre
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- Effects war treaties armed conflicts force agreements armistices ceasefire suspension abrogation
- Effets guerre traités conflits armés force accords armistices cessez-le-feu suspension abrogation
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ARTrésumé
La question des rapports entre la guerre et les traités internationaux est à la fois ancienne, complexe et évolutive. La pratique révèle que la guerre, loin de faire obstacle au droit, est seulement une circonstance particulière de sa création et de son application. De nombreux accords sont conclus pendant la guerre, à la fois entre les belligérants et avec les neutres, dont il faut analyser à la fois l'objet et le régime. De même, la question se pose de savoir dans quelle mesure l'existence d'une guerre affecte l'application des traités conclus entre les belligérants. L'étude du régime des traités en temps de guerre permet alors d'interroger de façon plus fondamentale la question des rapports de la violence et du droit.