« Droit de l’environnement de l’Union européenne »
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- Environnement Union européenne
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OUVrésumé
Formé de plus de 700 actes juridiques, le droit de l’environnement de l’Union européenne est aujourd’hui relativement complet, cumulant instruments sectoriels et instruments de nature transversale. Le présent ouvrage a principalement pour objectif d’offrir la présentation la plus pédagogique possible de cet ensemble normatif hétéroclite, une tentative de décryptage de ce dispositif imposant, complexe, technique et passionnant. Il se propose également d’en offrir au lecteur une vision d’ensemble, de lui permettre d’en cerner les principales évolutions et spécificités. Il nous apparaît que l’étude du contenu matériel des règles du droit de l’Union ne peut se faire utilement sans avoir au préalable traité de son cadre institutionnel. Il est effectivement malaisé de saisir les dessous de l’adoption d’un texte, les subtilités de son contenu matériel, les difficultés de sa mise en œuvre si l’on est pas acculturé avec les méthodes de production normative en vigueur et le modes d’exécution des actes. C’est pourquoi la première de cet ouvrage est consacrée aux aspects institutionnels du droit de l’environnement de l’Union européenne : compétences, acteurs et instruments, mise en œuvre et contrôle. La seconde partie, portant sur les aspects matériels de ce droit, se compose de l’étude des principes (prévention, précaution, pollueur-payeur) qui en constituent les murs porteurs, des instruments à caractère transversal (évaluation des incidences, responsabilités…) pour se terminer sur l’analyse d’un ensemble d’instruments sectoriels (eau, air, déchets, biodiversité, changements climatiques…).