Parutions avant 2016

L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales

Sous la direction de : Pierre Esplugas-Labatut, Xavier Magnon, Wanda Mastor, Stéphane Mouton

332 p., 1re édition 2015

Les ordres juridiques internes sont déterminés de l’extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d’intégration. La présente étude entend mesurer l’incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne.

 

 

 

 


Libertés et exceptionnalismes nationaux

Sous la direction de : Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Guy Scoffoni

348 p., 1re édition 2015

Cet ouvrage s'interroge sur la notion d’exceptionnalisme national dans une perspective comparée et interdisciplinaire afin de tenter de mieux appréhender ce phénomène.

 

 

 

 

 


L'identité à la croisée des États et de l'Europe

Quel sens ? Quelles fonctions ?

Sous la direction de : Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Anne Levade, Rostane Mehdi, Valérie Michel

408 p., 1re édition 2015

Quelle place pour les identités nationales et européennes au sein d’une Europe en construction ? Ces notions d’identités, présentes dans les textes et les jurisprudences européens comme nationaux, sont-elles un frein ou un moteur pour l’Europe ?

 

 

 

 


La transposition de la directive « retour »

France, Espagne et Italie

1re édition 2015

L’ouvrage dresse un premier bilan, inédit à ce jour, sur la transposition de la directive « retour » dans ces trois pays européens particulièrement concernés par les phénomènes migratoires, dans une optique comparative et selon une approche critique.


Transparency, a governance principle / La transparence, un principe de gouvernance

Proceedings of the XIIth Congress of the International Association of Legal Methodology / Actes du XIIe Congrès de l'Association Internationale de Méthodologie Juridique

1re édition 2014

Grâce à sa dimension globale et comparative, l’ouvrage s’engage dans la construction d’un véritable droit de la transparence. Thanks to its global and comparative dimensions, this book embarks on the construction of a true law of transparency.


La question prioritaire de constitutionnalité

Approche de droit comparé

1re édition 2014

Existe-t-il un modèle européen de question de constitutionnalité sur renvoi du juge ordinaire et ce mécanisme permet-il une protection efficace des droits fondamentaux ? L’ouvrage répond à ces interrogations par une analyse comparative inédite à ce jour.


La norme et ses exceptions

Quels défis pour la règle de droit ?

1re édition 2014

Omniprésente en droit, la notion d’exception n’a été, jusqu’à présent, que peu étudiée. Privilégiant la pluralité des visions, des thèmes et des sujets, l’ouvrage se propose d’en cerner les contours et les fonctions.


La composition des juridictions

Perspectives de droit comparé

1re édition 2014

La composition d’une juridiction sur son travail, sa jurisprudence et la perception que l’on s’en fait, dans une perspective comparatiste mêlant les dimensions interne et internationale.


Le recours au droit comparé par le juge

1re édition 2014

L’ouvrage appréhende, selon une approche pluridisciplinaire et transversale, la pratique et les utilisations du recours à la comparaison juridique par les juges. Regards croisés sur les juges comparatistes.


Droit social et travailleurs pauvres

1re édition 2013

Le droit social a contribué historiquement à la disparition des travailleurs pauvres en Europe. Leur réapparition interroge : le droit et les politiques publiques participent-ils aujourd'hui à la limitation ou à l'existence du phénomène? Quid hors Europe?


Nationalité et citoyenneté

Perspectives de droit comparé, droit européen, droit international

1re édition 2012

Nationalité et citoyenneté sont analysées dans une perspective comparatiste visant à cerner le sens et les interactions qui animent les deux concepts, à la lumière des évolutions et de la réflexion contemporaines sur les questions identitaires.


Autour de la qualité des normes

Actes du colloque d’Aix-en-Provence des 24 et 25 octobre 2008

1re édition 2010

L'ouvrage propose une réflexion d’ordre général sur l’existence du thème de la qualité de la norme en France et à l’étranger, et une analyse interdisciplinaire du droit positif pour identifier les exigences de qualité en fonction de la norme considérée.


L'étranger : Sujet du droit et sujet de droits

1re édition 2008

L'ouvrage mesure l'impact de l'imbrication des sources juridiques internes, européennes et communautaires et des interactions des différentes jurisprudences sur l'évolution du droit des étrangers, traçant les lignes de forces des évolutions actuelles.