Le Parlement italien : l'exemple d'un bicamérisme plus que parfait sans équivalent

auteurs

  • Evangelisti Adriano

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résumé

L’article fait l’examen du bicamérisme égalitaire italien à travers d’une analyse comparative des autres bicamérismes présents en Europe et dans le monde. Il met en évidence la spécificité de ce bicamérisme unique en son genre. Aucun autre bicamérisme égalitaire ne s’apparente à ce dernier, en raison des compétences identiques exercées par les deux chambres : la fonction législative, la confiance au Gouvernement accordée par les deux chambres. La première de ces deux fonctions est présente dans d’autres pays européens (Suisse, Bosnie-Herzégovine) et extra-européen (USA), même si la spécificité italienne consiste en l’absence d’organe permettant d’asseoir a minima une entente sur les textes en discussion entre les deux chambres à travers un organe de conciliation. La deuxième fonction est une spécificité de ce bicamérisme qui permet de constater un de ces atouts principaux : un bicamérisme non rationalisé. En outre, ces deux fonctions permettent d’observer un bicamérisme indifférencié, les deux chambres ont non seulement les mêmes compétences et quasiment la même composition. La seule différence réside dans une formule prévue dans la Constitution (article 57, al. 1) qui a désormais perdu tout son sens « Le Sénat est élu sur base régionale », permettant d’apparenter les deux assemblées à deux jumeaux monozygotes.

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