Preuve scientifique, preuve juridique

auteurs

  • Truilhé-Marengo Eve

mots-clés

  • Preuve
  • Science
  • Droit

type de document

OUV

résumé

Essentielles au bon fonctionnement ainsi qu’à la compréhension de tout système juridique, les règles probatoires méritent donc amplement l’analyse. Mais le juriste semble bien souvent n’accorder de l’intérêt qu’à la seule preuve judiciaire. A l’origine de nos travaux pointait justement la nécessité de pousser, hors du ghetto juridique, la réflexion sur les rapports entre science et droit à travers la notion de preuve. Si l’on doit admettre que c’est dans ce « jeu de rôle » qu’est le procès que « vit le problème de la preuve » , considérer la notion de preuve uniquement à travers l’approche contentieuse est réducteur. La question de la preuve touche, indubitablement, aux liens entre droit et science bien au-delà du cadre contentieux. Ainsi, sans entrer dans la controverse sur le caractère scientifique du droit , situer nos travaux aux « alentours du droit » , nous semblait constituer une occasion de mieux comprendre celui-ci, son statut par rapport au monde, mais aussi d’appréhender le rapport que le droit entretient avec les sciences et technique. Ces questions semblent trouver un centre de gravité dans les domaines sanitaire et environnemental, « lieux privilégiés de rencontre entre le droit et les sciences » . Parce que le discours scientifique a été l’une des forces créatrices de ces pans de notre droit ; Parce que, dans ce domaine, les sciences peuvent tout à la fois apporter un soutient au juge et, de plus en plus souvent, être l’objet même du procès ; Mais surtout parce que ces domaines sont le terrain d’élection de l’incertitude scientifique, du risque, de la précaution. A ce titre nos travaux s’inscrivent au cœur de ce que les auteurs du « Traité des nouveaux risques » , nomment les « univers controversés », dans lesquels les décisions sont prises dans un contexte collectif marqué par l’incertitude scientifique et une grande divergence des intérêts. Précisons quand même que le domaine sanitaire et environnemental a pu constituer un terrain privilégié de nos travaux, il n’en a jamais été le terrain exclusif ! Le domaine économique, par exemple, a bien souvent servi de laboratoire à nos réflexions.

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