Mathilde HAUTEREAU-BOUTONNET
Mathilde HAUTEREAU-BOUTONNET est Professeure de droit à l’Université d’Aix-Marseille. De formation privatiste, elle est spécialiste de droit de l’environnement. Elle co-dirige le Master Droit de l’environnement avec la Professeure Estelle Brosset et délivre le cours de droit interne et comparé de l’environnement.
Auteure de nombreuses publications dans ce domaine, ses travaux concernent notamment la place des instruments et acteurs de droit privé, le rôle du juge et l’apport du procès dans la protection de l’environnement. Membre de la Commission France du droit de l’environnement de l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), co-directrice de la Commission environnement du groupe Trans-Europe-Experts, elle dirige actuellement le groupe de recherche internationale (GDRI) Justice and Environmental Law (JEL).
Ouvrages et direction d'ouvrages
Le Code civil, un code pour l'environnement, Dalloz, coll. Les sens du droit. Essai, 2021, 191 p.
Le procès environnemental. Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, 2021, 250 p. (direction avec È. TRUILHÉ).
Responsabilité civile environnementale, Dalloz, 2020, 158 p.
Procès et environnement : quelles actions en justice pour l’environnement ?, Confluence des droits, 2020, 144 p.
Chapitres d'ouvrages
"Du droit comparé aux ordres juridiques conjugués : une solution aux limites actuelles du droit de l’environnement", in C.-M. ALVES, J. LAGOUTTE (dir.), L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, Mare & Martin, 2022 (actes du colloque L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, Université de Bordeaux, 24-25 septembre 2020).
"À la recherche du procès environnemental", in M. HAUTEREAU-BOUTONNET, È. TRUILHÉ (dir.), Le procès environnemental. Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, 2021, pp.9-22.
"La garantie normative de l’Accord de Paris sur le climat de 2015", in C. THIBIERGE (dir.), La garantie normative. Exploration d’une notion-fonction, Mare & Martin, 2021, pp.223-240 (avec S. MALJEAN-DUBOIS).
"Responsabilité (approche juridique)", in M. CORNU, F. ORSI, J. ROCHFELD (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021, pp. 1142-1146 (avec S. MALJEAN-DUBOIS).
"La protection de l’environnement dans les contrats transnationaux miniers des grands fonds marins situées dans la Zone", in C. COSTA DE OLIVEIRA, M.-P. LANFRANCHI, A. F. BARROS-PLATIAU, G.R. BANDEIRA GALINDO (dir.), A funçao do direito na gestao sustentavel dos recursos minerais marinhos - La fonction du droit dans la gestion durable des ressources minérales marines, Editora Processo, 2021, pp.223-252 (avec G. GARCIA B. L. MORAES et P. PEREIRA DE ANDRADE).
"Les atteintes à l’environnement, quelle métamorphose pour le droit de la responsabilité civile ?", in M. SOUSSE (dir.), Droit économique et droit de l’environnement, Mare & Martin, 2020, p. 95 et s.
"Procès et environnement. Quelles actions en justice pour l’environnement ?", in M. HAUTEREAU-BOUTONNET, È. TRUILHÉ (dir.), Procès et environnement : quelles actions en justice pour l’environnement ?, Confluence des droits, 2020, pp.9-16.
Entrées "Contrat d’exploitation", "Contrat d'exploration", "Exploration", "Exploitation", in C. COSTA DE OLIVEIRA, M.-P. LANFRANCHI, N. MONEBHURRUN (dir.), Dicionário sobre a função do direito na gestão sustentável dos recursos marinhos - Dictionnaire sur la fonction du droit dans la gestion durable des ressources minérales marines, Pontes Editores, 2020, resp. pp. 121-135, pp.137-148, pp.199-210, pp.211-218 (avec G. GARCIA B. L. MORAES et P. PEREIRA DE ANDRADE).
Articles
"Derrière les procès climatiques français et américains : des systèmes politique, juridique et judiciaire en opposition", Recueil Dalloz, 2022, n°32, p. 1606 (avec Daniel ESTY).
"Le Code civil : un code pour l'environnement ?", Recueil Dalloz, 2021, n°23, p. 1280.
"Décision prononcée en audience publique le 28 octobre 2050", Dalloz IP/IT, 2021, n°12, p. 630 (avec Jean-Baptiste CRABIÈRES et Grégoire LOISEAU).
"L'affaire du siècle, de l'audace, encore de l'audace, toujours de l'audace ! Conversation lors d'un cours de droit de la responsabilité civile", Recueil Dalloz, 2021, n°6, p. 281
"La loi relative au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée", Recueil Dalloz, 2021, n°3, p. 176.
"Quel avenir pour le régime de réparation du préjudice écologique ?", Revue Justice Actualités ENM, juin 2021, p. 139.
"Avant-Propos" (Dossier-Quelles actions en justice pour l’environnement et le climat ? Regards croisés), Revue juridique de l’environnement, 2020, n°3, pp.433-436 (avec S. LAVALLÉE et P. HALLEY).
"Face à la crise écologique : quel rôle pour le droit privé ?", Revue des juristes de Sciences Po, janvier 2020, n°18, pp. 43-49.
Commentaires d'arrêt
"Jugement de l’affaire du siècle, une logique comptable et correctrice", JCP G, 15 nov. 2021, n°46, p. 1195.
"L’affaire du siècle, de l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace : conversation lors d’un cours de droit de la responsabilité civile", Recueil Dalloz, 18 février 2021, n°6, p. 281.
"Première assignation d’une entreprise pour non-respect du devoir de vigilance : quel rôle préventif pour le juge ?", Recueil Dalloz, 2020, n°11, p. 609.