Pascale RICARD - ricard.p
Après avoir réalisé sa thèse à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne sur le thème de la conservation de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux, Pascale RICARD a effectué un post-doctorat à l’Université d’Angers consacré au projet « ZOMAD : un observatoire de la pratique dans les zones maritimes disputées » (https://zomad.eu/fr/). Chargée de recherche au CNRS depuis 2019, ses travaux portent principalement sur le droit international de la mer (protection de la biodiversité marine, activités dans les zones maritimes disputées, pêche, exploration et exploitation des grands fonds marins, conflits d’usage en mer…), le droit international de l’environnement, mais aussi le droit international public général et le droit des organisations internationales. Elle co-dirige le projet ABYSSES, "Réflexions pluridisciplinaires pour une approche écosystémique des grands fonds marins" avec Sophie Gambardella.
A l'Université d'Aix-Marseille
- Protection de l’environnement, conflits armés et maintien de la paix et de la sécurité internationales (Master 2 Action et Droit Humanitaires NOHA, 8h).
- Prévention et réparation des dommages écologiques (Master 2 Droit de l’environnement, 9h).
- The fight against plastic pollution by plastic wastes in international law (étudiants du programme CIVIS dans le cadre du cours Ocean Sciences : Ocean law and governance, 4h en ligne).
A l'Université Jean Moulin Lyon 3
- Droit international de l’environnement (Masters 2 Droit de l’environnement et Droit international public, 2 x 12h)
- Droit international du changement climatique (Master 1, 15h)
- Droit de la mer (12h, Masters 2 Droit international public et Droit global du changement climatique, 12h)
- Droit de la mer (étudiants étrangers, programme SELF, 30h).
Dans d'autres universités
- Energy and International climate change law (University of Stavanger, 12h)
Ouvrages
Conflits d’usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines dans les eaux européennes (codirection avec Wissem SEDDIK et Anaïs BERENI), Pedone, 2023.
La conservation de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux. Un défi pour le droit international, Pedone, 2019, 657 p.
Chapitres d’ouvrages
« Industrie extractive marine : les ressources marines sous juridiction nationale et au-delà (hydrocarbures et minerais/métaux) », ALOUPI (N.), MACLOUF (E.) Dir., Usage des ressources et transitions environnementales : quels enjeux pour l’espèce humaine ?, Pedone (à paraître).
« L’absence de ratifications suffisantes pour l’entrée en vigueur d’un traité international : le cas du Traité de 1986 sur les conditions d’immatriculation des navires », SCHMITT (S.), PAYAN (G.), GIUDICELLO (J.) Dir., Les échecs normatifs), Actes de la XIVe Journée d’études de l’UMR DICE (à paraître).
"Le statut juridique des fonds marins », GRANCHER (R.), RIVOAL (S.) Dir., Du rivage aux abysses. Une histoire environnementale des fonds marins (XVIII-XXIe siècles), à paraître aux éditions Champ-Vallon collection « l’environnement a une histoire ».
"La protection de la biodiversité dans les territoires ultramarins français", CAHIN (G.), POIRAT (F.) Dir., La France et ses Outre-mer (à paraître).
"La conservation de la biodiversité marine : la notion de "bien commun", facteur d’intégration et de cohérence en droit international", in S. BOUSSARD (dir.), L’eau, un bien commun ?, Mare & Martin, 2022, pp. 321-345.
"L’acidification de l’océan. Les défis de l’appréhension par le droit français et le droit international de l’ « autre problème du CO2 » ", in M. DREYFUS (dir.), Le droit français aux prises avec les limites planétaires, Mare & Martin, 2023.
Avec S. Gambardella « ODD et limites planétaires : quelle effectivité pour la gouvernance internationale de l’environnement ? », MALJEAN DUBOIS (S.) Dir. La définition des limites planétaires : quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?, Pedone, pp. 89-110.
"Le regard du juriste sur une notion peu appréhendée par le droit (chapitre réalisé avec Wissem Seddik et Anais Bereni)", BERENI (A.), RICARD (P.), SEDDIK (W.), Dir., Conflits d’usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines dans les eaux européennes, Pedone, 2023, pp. 11-40.
"Saint-Pierre-et-Miquelon. Les prolongements (sous-marins) d’un arbitrage ?", in A. MIRON, D.-S. ROBIN (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, 2022, pp.185-197.
"Tensions dans le canal du Mozambique et autour des îles Éparses (France / Madagascar)", in A. MIRON, D.-S. ROBIN (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, 2022, pp.223-236 (avec D.-S. ROBIN).
"Mayotte, entre décolonisation et délimitation (France/Comores)", in A. MIRON, D.-S. ROBIN (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, 2022, pp. 237-248 (avec D.-S. ROBIN).
"Les finances d’une organisation internationale hybride : l’exemple de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)", in F. BIN, A.-T. NORODOM (dir.), Le financement des organisations internationales, 2022, 24 p.
Articles
"The Advent of the 2023 “BBNJ” Agreement: A Preliminary Legal Analysis", Environmental Policy and Law (à paraître).
« La demande d’avis consultatif présentée par la COSIS au Tribunal international du droit de la mer : quels enjeux ? », L’observateur des Nations Unies, avec Kiara Neri, n 55 (2023-2), à paraître.
"L’articulation entre le droit spécial de l’AIFM et le nouvel Accord ’BBNJ’ en matière de conservation et d’utilisation durable de la biodiversité marine », Actes du colloque de Toulon : Les fonds marins : du littoral aux abysses, La Revue Maritime (à paraître).
« Le nouveau traité sur la biodiversité des espaces maritimes internationaux : quelles implications pour la France et l’Union européenne ? », revue Droit de l’environnement n.323, juillet 2023.
"Érosion de la biodiversité : l’Accord de Kunming-Montreal sur le cadre mondial post-2020, une réponse suffisante face à l’urgence écologique actuelle ?", Annuaire français de droit international (AFDI) 2023.
"The superposition of national legal regimes in maritime disputed areas", Maritime safety and security law journal, 2022, n°10, pp.37-58 (avec D.-S. ROBIN).
Direction du dossier spécial "La lutte contre la pollution plastique en droit international, comparé et européen", Confluence des droits_La revue, 2022.
"Les nouveaux ’principes’ de la Commission du droit international relatifs aux entreprises et à la protection de l’environnement en temps de conflit armé / The International Law Commission’s new ’principles’ on Business and the Environment in times of armed conflict", Revue de droit des affaires internationales/International Business Law Journal, 2021, n°4, pp. 593-606.
"Le nouveau paradigme de l'"économie bleue". Les entreprises et autres opérateurs privés au secours de la protection de la biodiversité marine ?", L’Observateur des Nations Unies, 2021, vol. 48, pp. 85-116.
Communications
"L’utilisation de la voie consultative en matière climatique : l’exemple du TIDM (demande présentée par la COSIS le 12 décembre 2022)", Les différentes facettes de la justice climatique, Université Jean Moulin Lyon 3, EDIEC, 6 décembre 2023.
"Le nucléaire et la mer", 6èmes Entretiens du Grillenbreit organsés par le CERDACC et le CRESAT L’eau et le nucléaire une approche juridique et sociopolitique, Université de haute Alsace, 24 novembre 2023, Colmar.
"La conservation de la nature dans l’Accord BBNJ. Premiers éléments d’analyse", avec Betty Queffelec. Séance d’ouverture du cycle de recherche lNavigating the BBNJ Agreement, 26 octobre 2023, IUEM, Brest..
"The fight against plastic pollution : overview of the French legal framework", Marine plastic pollution in the Mediterranean Sea – A Legal and Political Challenge CMS! Closing conference, 10-12 September 2023, Slovenia (online).
"L’exploitation des ressources marines au-delà de la juridiction nationale : les arbitrages du « nouveau » droit de la mer", Universités internationales d’été du Mercantour quatorzième session, 4-8 septembre 2023, Saint-Martin-Vézubie.
"Un nouvel accord pour la haute mer et les grands fonds marins : quelles implications pour la France et l’Union européenne ?", Rencontres sablaises du droit de la mer, conférence ouverte au public Cap sur la protection de l’environnement, Les Sables d’Olonne, 2 juin 2023.
"Industrie extractive marine : les ressources marines sous juridiction nationale et au-delà (hydrocarbures et minerais/métaux)", Colloque annuel du pôle Assas Études Environnementales, Usage des ressources et transitions environnementales. Quels enjeux pour l’espèce humaine ?, Université Paris 2 Panthéon Assas, 24 mai 2023.
"Les nouveaux défis du droit de la mer : la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux", Colloque international de l’Université de Libreville, Ordre et désordre de la biodiversité dans la société internationale, EM Gabon, (colloque en hybride), 9-10 mars 2023.
"L’aptitude des règles de l’exploitation à répondre aux enjeux environnementaux", Les après-midi du droit de la mer du CERIC, Regards croisés sur l’actualité du droit de l’Autorité internationale des fonds marins, Aix-Marseille Université, 13 janvier 2023.
"La conservation et l’utilisation durable de la biodiversité dans la Zone à la lumière des négociations BBNJ", Colloque interdisciplinaire Droit et Océanographie Les fonds marins : du littoral aux abysses, Université de Toulon, 24-25 novembre 2022.
"Le droit international à l’épreuve de la conservation de la biodiversité dans les grands fonds marins", Webinaire dans le cadre du GDR OMER, 4 juillet 2022.
"La partie XII de la CNUDM, 40 ans après Montego Bay", Colloque à l’occasion des 40 ans de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer, Université d'Aix-Marseille, 16-17 juin 2022 .
"Le droit international à l’épreuve de la conservation de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux", IVe Congrès international du GIS Histoire et Sciences de la mer Espaces maritimes, temporalités et changements globaux, Nice, 18-20 mai 2022.
"Limites planétaires, ODD : quelles perspectives pour une gouvernance internationale de l’environnement plus effective ?", Rencontres internationales d’Aix-en-Provence. La définition des « limites planétaires ». Quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?, Sciences Po Aix/Université d'Aix-Marseille, 12-13 mai 2022 (avec Sophie GAMBARDELLA).
"La biodiversité comme bien commun", colloque Les biens communs saisis par le droit. Quelles perspectives ?, organisé dans le cadre de la COMURE Paris Lumières, Université Paris Nanterre, 11-12 avril 2022.
"La gouvernance internationale de l’environnement en mer Méditerranée. Un cadre juridique fragmenté, un besoin de coordination renforcé", Rencontres MMSH-Région Sud PCA- IMéRA Maritimité(s). Regards croisés sur les identités maritimes en région Sud, 14 octobre 2021.
"Les enjeux juridiques relatifs aux territoires revendiqués par la France dans l’Océan Indien (îles éparses, Mayotte, Tromelin) : entre restitution, délimitation et réglementation provisoire des activités", Colloque de l’Association Observatoire du droit international du master droit international public de l’Université Jean Moulin Lyon 3, 15 avril 2021.
Expertise
Rapport relatif à la transposition en France des législations internationales et régionales en matière de lutte contre la pollution plastique des océans, dans le cadre du projet CMS! : Concept for national reports of Mediterranean EU coastal states, mené par le Ludwig Boltzmann Institute of Human Rights (Vienne), co-rédigé avec Ève Truilhé, Marie-Pierre Lanfranchie et Sophie Gambardella, CERIC.
"Pollution de l’environnement marin par les plastiques et droit international", audition par l’Office parlementaire des choix scientifiques et techniques dans le cadre de la mission « Plastiques », Paris, 23 juin 2020 [en ligne] (avec S. MALJEAN-DUBOIS).
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